Déposée le 21 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE MAGNIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ESCA M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE MAGNIN domicilié(e) RUE DU BRIONNAIS ; ZI, BP 5,42190 CHARLIEU - 42190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 590 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIE MAGNIN domicilié(e) RUE DU BRIONNAIS, ZI, BP 5,42190 CHARLIEU - 42190 - France.
La marque ESCA M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENUISERIE MAGNIN (S.A.S) - RUE DU BRIONNAIS ; ZI, BP 5,42190 CHARLIEU - 42190 - France - SIREN 330590233
MENUISERIE MAGNIN - RUE DU BRIONNAIS, ZI, BP 5,42190 CHARLIEU - 42190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
- Escaliers métalliques. - Escaliers non métalliques. - Escaliers en bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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